Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.P.N. ALBUM PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE
BERTOYE Paul

Numéro de dépôt :
3241187
Date de dépôt :
11/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2013
A.P.N. ALBUM PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE de BERTOYE Paul

Présentation de la marque A.P.N. ALBUM PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE

Déposée le 11 août 2003 par BERTOYE Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.N. ALBUM PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-38 du 19 septembre 2003.

Le déposant est BERTOYE Paul domicilié(e) 25 rue JB CHARCOT,92400 Courbevoie - 92400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTOYE PAUL domicilié(e) 25 Rue Jean BAPTISTE CHARCOT,92400 Courbevoie - 92400 - France.

La marque A.P.N. ALBUM PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3241187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.N. ALBUM PHOTOGRAPHIQUE NUMERIQUE est expirée depuis le 11 août 2013.

BERTOYE Paul a également déposé les autres marques suivantes : photographic Nutièrie Book PNB


BERTOYE Paul - 25 rue JB CHARCOT,92400 Courbevoie - 92400 - France


BERTOYE PAUL - 25 Rue Jean BAPTISTE CHARCOT,92400 Courbevoie - 92400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 19 sept. 2003 au BOPI 2003-38

Appareil destiné au séchage et à la visualisation de photographies numériques. Communication par terminaux d'ordinateur. Service de photographie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.